Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSMAP
PERDRIZET FRANCK, JEAN, FREDERIC

Numéro de dépôt :
99828355
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019

Présentation de la marque TRANSMAP

Déposée le 30 novembre 1999 par PERDRIZET FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSMAP »

Le déposant est PERDRIZET FRANCK, JEAN, FREDERIC domicilié(e) 4 Rue Madame MERLE - 34080 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERDRIZET Franck domicilié(e) Résidence “ LE FLORE ” Bât. B 4, rue Madame MERLE - 34080 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSMAP est expirée depuis le 30 novembre 2019.

PERDRIZET FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : SCALAIRE , LOXOSCOPE


PERDRIZET FRANCK, JEAN, FREDERIC - 4 Rue Madame MERLE - 34080 - MONTPELLIER - France


PERDRIZET Franck - Résidence “ LE FLORE ” Bât. B 4, rue Madame MERLE - 34080 - MONTPELLIER - France


Inscription le 7 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415051 - Publication au BOPI 2005-07-07

Inscription le 7 juillet 2005 - Concession de licence n°415052 - Publication au BOPI 2005-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421945 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Appareil, support ou logiciel de production, d'enregistrement, d'archivage, de recherche, de visualisation ou de navigation portant sur des données iconographiques (cartes, plans, photographies, ou images). Toute représentation ou matérialisation de données iconographiques. Service de transmission ou d'échange à distance de données iconographiques. Travaux d'ingénierie informatique ou conseils techniques portant sur les données iconographiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de données iconographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.